V-1.2, r. 5 - Règlement sur les véhicules hors route

Article 24.1 Versions de la disposition

2012-09-01

24.1. Malgré l’article 24, dans le cas de toute portion de sentier comportant une pente raide ascendante de 17% ou plus, cette portion est signalisée au moyen de panneaux de signalisation de danger et de prescription installés dans l’ordre suivant:

1°  le panneau D-230-11 est installé à 150 m en amont du début de la prescription;

2°  le panneau P-130-58 accompagné du panonceau P-245-P-2 est installé à 75 m en amont du début de la prescription;

3°  le panneau P-130-58 est installé au début de la prescription;

4°  le panneau P-130-58 accompagné du panonceau P-230-P est installé à la fin de la prescription.

Pour l’application des paragraphes 1 et 2 du premier alinéa, un club d’utilisateurs peut faire varier, en plus ou en moins jusqu’à un maximum de 10%, les distances qui y sont prévues.

D. 936-2009, a. 7.